Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALPHABET
Numéro de dépôt :
1645905
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1999
Présentation de la marque ALPHABET
Déposée le 13 novembre 1989 par JEAN LOUIS SEBAGH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALPHABET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALPHABET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHABET est expirée depuis le 13 novembre 1999.
JEAN LOUIS SEBAGH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30